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Président(e)
Documentation / Formalités en ligne
Formalités en ligne
Vous désirez immatriculer au Répertoire des Métiers :
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Dossier Répertoire |
Demande d’immatriculation au Répertoire des Métiers |
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ENTREPRISE INDIVIDUELLE Personne Physique |
Début d’activité |
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Modification |
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Cessation d’activité |
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SOCIETE Personne Morale |
Constitution |
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Modification ou mise en activité |
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SA – SAS - SARL |
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SNC – Sociétés en commandite |
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Radiation au T.C. |
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DOSSIERS SUPPLEMENTAIRES |
Déclaration d’exploitation en commun |
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Régime des travailleurs non-salariés – Volet Social |
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Demande de carte d’Artisan ambulant |
Notice | |||
Vous pouvez retrouver une assistance téléphonique au CFE de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de la Manche au 02 33 76 62 62 - horaires : 8H45 - 12H / 13h45 - 17h15
--- NOTE D'UTILISATION ---
Vous pouvez saisir vos informations directement sur le formulaire choisi, l’enregistrer, l’imprimer ou bien encore l’envoyer par messagerie directement auprès du service CFE de la Chambre de Métiers de la Manche.
Après avoir renseigné tous les champs, dans le haut à droite, deux bouttons vous permettent :
- Soit d'envoyer le formulaire par messagerie (envoi automatique à 'formcfe@cm-manche.fr')
- Soit d'imprimer le formulaire rempli
Vous pouvez aussi conserver une version numérique par le menu - Fichier - Enregistrer sous...
L’utilisation de ces formalités en ligne nécessite un client de messagerie ainsi qu’Acrobat Reader 8.0
(Logiciel gratuit Adobe Reader téléchargeable sur le site de l’éditeur)